La Documentation

Nous vous invitons à retrouver ici tous les documents utiles, informatifs et administratifs de l’AMEBAT. Ils sont téléchargeables au format .pdf.

  • Documentation Médicale

    Déclaration d’inaptitude

    Le médecin du travail ne peut constater l’inaptitude médicale du salarié à son poste de travail que s’il a réalisé : 1° Au moins un examen médical, accompagné, le cas échéant, des examens complémentaires ; 2° Une étude de ce poste ; 3° Une étude des conditions de travail dans l’entreprise ; 4° S’il a procédé à un échange, par tout moyen, avec l’employeur.

    Contestation des Avis Médicaux d’Aptitude ou d’Inaptitude

    L’avis médical d’aptitude ou d’inaptitude mentionne les délais et voies de recours.

    Visite Occasionnelle

    La visite occasionnelle est demandée par le salarié ou l’employeur.

    Visite de Reprise

    La visite de reprise est demandée par l’employeur.

    Visite de Pré-Reprise

    La visite de pré-reprise est demandée par le salarié au cours de l’arrêt de travail. Lorsqu’un salarié est en arrêt de travail depuis plus d’un mois, une visite de pré reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié.

    Visite Médicale d’Aptitude et Suivi Individuel Renforcé (SIR)

    La surveillance médicale renforcée disparaît au profit du suivi individuel renforcé (SIR).

    Visite d’Information et de Prévention (VIP)

    La visite d’Information et de Prévention est demandée par l’employeur.

    Visite de mi-carrière

    La visite de mi-carrière concerne les salariés âgés de 45 ans.

    Elle est réalisée pour faire un point de situation de milieu de parcours professionnelle et évaluer l’adéquation entre l’état de santé du salarié et son poste de travail.

    Elle peut être réalisée en même temps qu’une visite périodique.

    Suivi post-exposition ou post-professionnel

    Les salariés bénéficiant d’un suivi individuel renforcée ou qui ont bénéficié d’un tel suivi au cours de leur carrière professionnelle sont examinés par le médecin du travail au cours d’une visite médicale, dans les meilleurs délais après la cessation de leur exposition ou avant leur départ à la retraite

    L’objectif est d’établir une traçabilité des expositions à certains facteurs de risques professionnels et de permettre si besoin une surveillance post-professionnelle.

  • Documentation Administrative

    Les statuts de l’AMEBAT

    Le Règlement Général de l’AMEBAT

    La Grille Tarifaire

    Déclaration d’Embauche

  • Documentation Technique

    Les vibrations – Les mains et les bras

    Les vibrations – Le corps

    Le bruit

    Travail sur l’écran

    Les addictions

Les Pôles

Pôle Médical

Médecins du Travail, Infirmiers(es) du travail, et auxiliaires médicales mettent en oeuvre des mesures de suivi médical individuel adapté.

Pôle Technique

En relation avec le Médecin du Travail, l’équipe Technique participe à la préservation de la santé, de la sécurité des salariés et à l’amélioration des conditions de travail dans un objectif exclusif de prévention.

Pôle Administratif

L’équipe administrative, vous renseigne sur les questions relatives aux conditions d’adhésion au service, les cotisations et le fonctionnement de l’AMEBAT.