La Documentation

Nous vous invitons à retrouver ici tous les documents utiles, informatifs et administratifs de l’AMEBAT. Ils sont téléchargeables au format .pdf.

  • Documentation Médicale

    Déclaration d’inaptitude

    Le médecin du travail ne peut constater l’inaptitude médicale du salarié à son poste de travail que s’il a réalisé : 1° Une étude de ce poste ; 2° Une étude des conditions de travail dans l’entreprise ; 3° Deux examens médicaux de l’intéressé espacés de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires.

    Contestation des Avis Médicaux d’Aptitude ou d’Inaptitude

    L’avis médical d’aptitude ou d’inaptitude mentionne les délais et voies de recours.

    Visite Occasionnelle

    La visite occasionnelle est demandée par le salarié ou l’employeur.

    Visite de Reprise

    La visite de reprise est demandée par l’employeur.

    Visite de Pré-Reprise

    La visite de pré-reprise est demandée par le salarié au cours de l’arrêt de travail. Lorsqu’un salarié est en arrêt de travail depuis plus de trois mois, une visite de pré reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié.

    Visite Médicale d’Aptitude et Suivi Individuel Renforcé (SIR)

    La surveillance médicale renforcée disparaît au profit du suivi individuel renforcé (SIR).

    Visite d’Information et de Prévention (VIP)

    La visite d’Information et de Prévention est demandée par l’employeur.

    Déclaration d’embauche

    Pour toute déclaration d’embauche, veuillez télécharger le document ci-dessous au format PDF.

  • Documentation Administrative

    Les statuts de l’AMEBAT

    Le Règlement Général de l’AMEBAT

    La Grille Tarifaire

  • Documentation Technique

    Les vibrations – Les mains et les bras

    Les vibrations – Le corps

    Le bruit

    Travail sur l’écran

    Les addictions

Les Pôles

Pôle Médical

Médecins du Travail, Infirmiers(es) du travail, et auxiliaires médicales mettent en oeuvre des mesures de suivi médical individuel adapté.

Pôle Technique

En relation avec le Médecin du Travail, l’équipe Technique participe à la préservation de la santé, de la sécurité des salariés et à l’amélioration des conditions de travail dans un objectif exclusif de prévention.

Pôle Administratif

L’équipe administrative, vous renseigne sur les questions relatives aux conditions d’adhésion au service, les cotisations et le fonctionnement de l’AMEBAT.