Silice cristalline : une nouvelle classification
L’arrêté d’application ‘Silice’ du 26/10/2020 transpose en droit français la directive Européenne du 12/12/2017.
Cet arrêté, applicable au 1er janvier 2021, précise que les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire sont inscrits dans la liste des procédés considérés comme cancérogènes. Les règles applicables à la gestion de ce risque cancérogène sont énoncées dans le code du travail (Article R 4412-59 et suivants)
La silice cristalline (majoritairement sous forme de quartz) est présente dans de nombreux matériaux naturels (granit, tuffeau, ardoise, sable) ou manufacturés (béton, briques, parpaings, pavés, plans de travail reconstitués). Elle est libérée sous forme respirable lors d’une action mécanique sur ces matériaux (coupe, ponçage, broyage, piquage, percement, balayage, pelletage, …).
Ces poussières, dont le diamètre peut être inférieur à 5µm, peuvent avoir des effets à court terme :
- Irritation des yeux
- Irritation des voies respiratoires
et des effets à long terme :
- Maladies pulmonaire (silicose, cancer broncho-pulmonaire, …)
- Maladies auto-immunes
- Maladies rénales
La réduction de l’exposition à ces poussières passe par la mise en place d’actions collectives telles que l’aspiration à la source (cabine, dosseret, captage machine) et/ou l’humidification.
Et en fonction du résultat attendu, une protection respiratoire individuelle adaptée viendra compléter la protection du salarié.
Pour vous guider dans la connaissance du risque Silice et les bonnes pratiques, nous vous invitons à consulter les liens suivants issus d’un groupe de travail du Plan Régional Santé Travail :
En complément, vous pourrez trouver plus d’informations sur le site de l’INRS : dossier silice cristalline
Remarque : l’exposition à silice cristalline entrainera donc un Suivi Individuel Renforcé (SIR CMR) pour ces salariés. La déclaration d’embauche et l’état du personnel doit donc, dès 2021, prendre en compte cette information.